LOTO DES MOTS
Présentation de la marque LOTO DES MOTS
Déposée le 6 août 2003 par PAULIN Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LOTO DES MOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LOTO DES MOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTO DES MOTS est expirée depuis le 6 août 2013.
Inscription le 9 décembre 2003 - retrait partiel n°382939 - Publication au BOPI 2003-12-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37